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Marques déposées par Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable
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Cuvée Madame Sans-Gêne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cuvée Madame Sans-Gêne
Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable)

Numéro de dépôt :
3109593
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011
Cuvée Madame Sans-Gêne de Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable

Présentation de la marque Cuvée Madame Sans-Gêne

Déposée le 4 juillet 2001 par Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Cuvée Madame Sans-Gêne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 21 septembre 2024.

Le déposant est Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable), domicilié(e) 3, rue du Général de Gaulle, 68630 BENNWIHR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque Cuvée Madame Sans-Gêne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée Madame Sans-Gêne est expirée depuis le 4 juillet 2011.

Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable a également déposé les autres marques suivantes : L'APOGEE , MARQUIS D'ALSACE , VICTOR PREISS , TULIPES DES VIGNES , Cellier des Princes-Evêques , Cuvée Maréchal Lefebvre , SOCIETE D'INTERET COLLECTIF AGRICOLE (S.I.C.A.) DE LA VALLEE NOBLE , RUDISBOURG , LES CHASSEURS DE LUNE , GOLDWINE


Société Coopérative Vinicole Bestheim (SCVB) (société coopérative agricole à capital variable) - 3, rue du Général de Gaulle, 68630 BENNWIHR - France


CABINET NUSS - France


Publication - Publication au BOPI 2001-32

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Republication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46

Vins d'appellation d'origine contrôlée Alsace ou Alsace Grand Cru, crémants et eaux-de-vie d'appellation d'origine Alsace, et plus généralement boissons alcooliques (à l'exception des bières).